Marque enregistrée - Marque en vigueur

STYLES, PEPS & FUN
MAISONS DU MONDE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4283449
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2026
STYLES, PEPS & FUN de MAISONS DU MONDE FRANCE

Présentation de la marque STYLES, PEPS & FUN

Déposée le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DU MONDE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STYLES, PEPS & FUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DU MONDE FRANCE domicilié(e) Lieu-dit Le Porterau - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 196 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI ARENAIRE AVOCATS, domicilié(e) SELARL ARENAIRE 33 rue Galilée - 75116 - Paris - France.

La marque STYLES, PEPS & FUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYLES, PEPS & FUN arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

MAISONS DU MONDE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DU MONDE , Envie d'éco , MAISONS DU MONDE STUDIO , MAISONS DU MONDE Hôtel & Suites , So... me , Envie de déco , So...me , Maisons du Monde , MAISONS DU MONDE STYLES, PEPS & FUN , IN GOOD WE TRUST


MAISONS DU MONDE FRANCE, Société par actions simplifiée - Lieu-dit Le Porterau - 44120 - VERTOU - France - SIREN 383196656


AARPI ARENAIRE AVOCATS, - SELARL ARENAIRE 33 rue Galilée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 28 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°786119 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Peintures, vernis, laques ; produits contre la détérioration du bois ; colorants ; matières tinctoriales ; céruse ; émaux céramiques et émaux pour la peinture ; enduits (peintures) ; glaçures ; huiles pour bois ; lasures ; matériaux de décoration sous forme de peintures ; matières colorantes pour bois ; teintures, colorants, pigments et encre ;

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; cires pour sols et meubles ; encaustiques ; parfums ; eaux de senteurs ; parfums domestiques ; parfums d'ambiance ; parfums pour diffuseurs en céramique ; encens ; bâtons d'encens ; bois odorants ; produits pour parfumer le linge ; sprays parfumés pour le linge ; sprays parfumés pour intérieurs ; coussins remplis ou imprégnés de substances parfumées ou odorantes ; sachets parfumés ; recharges de produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ; diffuseurs à mèche pour parfums d'intérieur ; pommes de senteur ; pots-pourris odorants ; huiles parfumées ; cristaux et perles de bain ; bains moussants ; sels de bain parfumés ; shampoings ; savons liquides ; savons parfumés ; crèmes et gels douches ; crèmes, lotions et gels hydratants pour le visage ou le corps ;

Combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; allume-feu ; briquettes de combustibles à usage domestique ; biocombustibles ; bougies parfumées ; bougies ; bougies pour veilleuses ; bougies flottantes ; bougies en boîte ; bougies de table ; bougies pour arbres de Noël ; chandelles ; bougies pour chauffe-plats ; torches (bougies) ; cire d'abeille ; illuminations de Noël (bougies) ; mèches pour lampes, bougies ou lampes à huiles ;

Quincaillerie métallique ; coffres-forts ; boîtes en métaux communs ; boîtes de rangement en métal ; corbeilles, coffres, cages, paniers et récipients métalliques ; casiers métalliques à bouteilles ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) décoratives en métaux communs ; décorations en métaux communs pour les murs ; plaques métalliques ; cloches métalliques ; clochettes ; carillons de porte non électriques ; heurtoirs ; distributeurs métalliques de serviettes en papier, de papier hygiénique ou de papier essuie-tout ; crochets métalliques pour serviettes ou pour tasses ; patères métalliques et crochets de portemanteaux métalliques ; décrottoirs à chaussures en métal ; cimaises en métal ; porte-clefs métalliques ; supports métalliques pour tringles à rideaux ; suspensions métalliques pour plantes ; garde-mangers métalliques ; huches métalliques ; girouettes ; blocs-portes métalliques ; boutons (poignées) en métal ; échelles et escabeaux métalliques ; étagères métalliques de rangement (structures) ; lettres et chiffres en métaux communs pour la décoration ; bouchons en métal ; serres métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; ciseaux ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; outils à main actionnés manuellement pour la cuisine ; tondeuses à main ; instruments de préparation des aliments ; instruments pour entretenir le feu ; pinces pour barbecue ; ménagères ; outils de manucure et de pédicure ; pulvérisateurs à main ; décapsuleurs ; vaisselle jetable en matières plastiques (couverts) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sabliers ; minuteurs de cuisine ; balances de cuisines ; thermomètres ; aimants décoratifs (magnets) ; lanternes magiques ; lanternes à signaux ; coques de protection et étui pour téléphone et ordinateur ; tapis de souris ; loupes (optiques) ; application pour téléphone portable et tablettes numériques dans le domaine de la décoration et de l'ameublement d'intérieur ; logiciel d'application informatique téléchargeable dans le domaine de la décoration et de l'ameublement d'intérieur.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampadaires, lampes et luminaires ; appareils d'éclairage à LED ; éclairage de jardin ; éclairage d'ambiance ; ensembles d'éclairage décoratifs ; verres et globes de lampes ; guirlandes de lumière colorée ; guirlandes électriques pour sapins de Noël ; guirlandes lumineuses ; illuminations de Noël autres que bougies ; flambeaux ; lampes de poche ; bougies électriques ; lampions ; lanternes ; lanternes d'éclairage ; lanternes japonaises en papier ; abat-jours ; porte abat-jours ; lustres ; fontaine à eau décoratives ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; diffuseurs électriques de parfum d'intérieur ou de désodorisants ; ventilateurs ; équipements de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; glacières ; grille-pain ; grandes-tasses (mugs) chauffées électriquement ; sèche-serviettes ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillotes ; braseros ; brûleurs ; chauffe-plats ; chaufferettes ; coussins chauffants ; sièges de WC ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médaille ; coffrets à bijoux et coffrets à montres ; breloques pour porte-clefs ; horloges ; pendules (horlogerie) ; pendulettes ; porte-clés et chaînettes pour clés ; radioréveils ; statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou de pierre semi-précieuses ou en imitation de ceux-ci ; objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses ou en imitation de ceux-ci ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; tampons encreurs ; clichés ; papier ; papier lumineux décoratifs ; papier d'emballages-cadeaux ; articles décoratifs en papier et carton ; objets d'art et figurines en papier et en carton ; lettres et chiffres autocollant décoratifs ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes à crayons, à papier ; boîtes cadeaux ; boîtes à chapeaux en carton ; paniers de bureau pour accessoires de bureau ; organiseurs de bureau ; sous-mains ; affiches ; albums ; albums-photos ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serre-livres ; presse-papiers ; corbeille à papier ; supports pour photographies ; instruments d'écriture ; plateaux porte-stylos ; plumiers ; pochettes de classement ; panneaux aide-mémoire ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; posters encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; tableaux magnétiques ; tableaux noirs ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier ou carton ; dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton ; porte noms de table ; cache pot en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; patrons pour la couture.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; boîtes en cuir ; boîtes de voyage à chapeaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bagages et sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; cannes-sièges ; cartables ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coffrets de maquillage ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; étuis à clés ; étiquettes de voyage ; mallettes ; pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels ; porte-cartes ; sacoches ; revêtements de meubles en cuir ; trousses à maquillage ; trousses de toilette ; valises à roulettes ;

Vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; objets d'art en pierre, béton ou en marbre ; statues et figurines (statuettes) en pierre, béton ou en marbre ; objets de décoration en pierre, béton ou marbre ; serres non métalliques transportables ; abris non métalliques ; abris de jardin en bois ; cabanes transportables non métalliques ; caillebotis non métalliques ; fresques ; frises ; ornements de jardin en pierre ; piédestaux non métalliques ; tonnelles non métalliques ; vestiaires (structures) en matériaux non métalliques ; volières (constructions) non métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art et de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; portants pour vêtements ; patères non métalliques pour vêtements et chapeaux ; porte-chapeaux ; porte-serviettes (meubles) ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; boîtes en matières plastiques ; porte-pots ; piedestaux pour pots à fleurs ; porte-revues ; porte-livres ; porte-parapluie ; paravents (meubles) ; bouton de porte ; coffres (meubles) ; caisses et coffres à jouets ; distributeur et dérouleurs muraux non métalliques de torchons et serviettes ; tringles à rideaux ; crochets et anneaux de rideaux ; bustes et mannequins pour tailleur ; mobiles décoratifs ; housses à vêtements ; accessoires intérieurs pour armoires ; bars (meubles) ; barrières de lits ; têtes de lits ; tableaux d'affichage ; rideaux de perles ou de bambou ; paniers non métalliques ; meubles d'intérieurs, de bureau et de jardin ; meubles d'extérieur ; lutrins de cuisine ; jardinières (meubles) ; lits, matelas, oreillers et coussins ; logements et lits pour animaux ; décorations de fête en matières plastiques ; dévidoirs non métalliques ; cadres d'affichage et de miroirs ; cadres pour photos ou images ; coussins de chaise ; crochets à rideaux ; boîtes de rangement ; échelles non métalliques ; corbeilles non métalliques ; casiers à bouteille ; couffins ; boîtes aux lettres en bois ; escabeaux non métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art et de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; aquariums d'appartement ; brûle parfum ; vaporisateur de parfum ; diffuseurs de parfum ; photophores ; chandeliers ; bougeoirs ; porte-bougies ; pots de fleurs ; caches pots non en papier ; soucoupes de pots de fleurs ; vases ; récipients à pot pourris ; plateaux de service ; porte bouteille ; boites à biscuits, à pain ; boîtes à thé ; boîtes et bocaux en verre pour la cuisine ; bonbonnières ; cloches à gâteaux et à fromages ; récipients pour la cuisine ; bâtonnets à cocktail ; mélangeurs manuels (shaker à cocktail) ; seaux à glace ; bacs à glaçons ; pots et bouteilles isothermes ; boules à thés ; étagères et supports à épices ; moulins à poivre actionnés manuellement ; moules pour la cuisine ; dessous de plats (ustensiles de table), de bouteilles et de verres non en papier et carton ; planches à découper ; égouttoirs ; distributeur de savon, de papier ou de serviettes ; cages à oiseaux ; mangeoires ; arrosoirs ; pots à compost ; bacs à compost à usage ménager ; porte et ronds de serviettes ; porte-carte de menus ; porte-savons ; porte-rouleaux de papier ménager ; paniers de pique nique équipés avec vaisselle ; gants de cuisine ; maniques ; appareils pour parfumer l'air ; anneaux et barres porte-serviettes ; articles de nettoyage ; batteries de cuisine ; bocaux ; blocs de couteaux ; bouteilles, bonbonnes, gourdes ; carafes et vases ; chausse-pieds et tire-bottes ; dessous de plats ; dessous de pots pour plantes ; gobelets et vaisselle en carton ; flacons vaporisateurs vides ; flacons ; coupes ; verrerie à usage domestique ; vitraux décoratifs ; verres, récipients pour liquides et accessoires de bar ; grils non électriques ; machines à pâtes manuelles ; cafetières non électriques ; théières ; shakers ; nichoirs pour oiseaux ; paniers à linge ; pinces à linge ; pinces à nappe ; planches à repasser ; plateaux à usage domestique ; plats pour four ; porte-couteaux ; pots ; poteries ; ustensiles de cuisson ; torchons de nettoyage ; range-couverts ; sacs isothermes ; tirelires ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salles de bain ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; auvents ; bannes et bâches ; tentes ; brise-vent (écrans) ; cordes à linge ; filets et voiles d'ombrage ; hamacs ; pare-soleil d'extérieur en matières textiles ; sacs à linge ; sacs de lavage pour le linge ; sacs de rangement ; sacs en tissu pour cadeaux ; sacs en tissu à mailles plastifié pour la culture de plantes et d'arbres ; tapis de sol en vinyle ; stores d'extérieur en matières textiles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit et couvertures ; couettes ; cache-sommiers ; alèses ; ciels de berceaux ; couvre-lits ; draps-housses ; embrasses en matières textiles ; articles textiles de maison ; articles textiles d'ameublement ; étiquettes en matière textile ; housses de protection pour meubles ; linge de maison ; linge de table non en papier ; chemins de table ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; boîtes en tissus ; rideaux et voilages (rideaux) ; portières (rideaux) ; rideaux de douche ; housses pour coussins ; housses de matelas ; jetés en matières textiles ; linge de cuisine ; mouchoirs ; tentures murales ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements ; chemises de nuit ; pyjamas ; peignoirs ; robes de chambre ;

Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; plantes et arbres artificiels (autres que sapins de Noël) ; topiaires artificielles ; couronnes de fleurs artificielles ; couronnes de Noël artificielles ; fruits et légumes artificiels ; guirlandes artificielles ; cordelières (cordons) ; dés à coudre ; kits de couture ; kits de broderie au point de croix ; paniers à couture ; perles autres que pour la confection de bijoux ; plumes et rubans décoratifs ; rubans pour l'emballage de cadeaux ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis de sol pour automobiles ; gazon artificiel ; toile cirée ; sous-tapis ; tapis de bain ; tapis de baignoire en caoutchouc ;

Jeux ; jouets ; décorations et ornements pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; décorations de fête ; jouets en bois ; kits de jardinage (jouets) ; mobiles (jouets) ;

Plantes et fleurs séchées pour la décoration ; plantes et fleurs naturelles.

Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papiers à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux.

Services de promotion, services de vente au détail ou en gros et services de conseils lors de la vente d'articles d'ameublement, de décoration, ainsi que des produits suivants : peintures, vernis, laques ; produits contre la détérioration du bois ; colorants ; matières tinctoriales ; céruse ; émaux céramiques et émaux pour la peinture ; enduits (peintures) ; glaçures ; huiles pour bois ; lasures ; matériaux de décoration sous forme de peintures ; matières colorantes pour bois ; teintures, colorants, pigments et encre ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; cires pour sols et meubles ; encaustiques ; parfums ; eaux de senteurs ; parfums domestiques ; parfums d'ambiance ; parfums pour diffuseurs en céramique ; encens ; bâtons d'encens ; bois odorants ; produits pour parfumer le linge ; sprays parfumés pour le linge ; sprays parfumés pour intérieurs ; coussins remplis ou imprégnés de substances parfumées ou odorantes ; sachets parfumés ; recharges de produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ; diffuseurs à mèche pour parfums d'intérieur ; pommes de senteur ; pots-pourris odorants ; huiles parfumées ; cristaux et perles de bain ; bains moussants ; sels de bain parfumés ; shampoings ; savons liquides ; savons parfumés ; crèmes et gels douches ; crèmes, lotions et gels hydratants pour le visage ou le corps ; combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; allume-feu ; briquettes de combustibles à usage domestique ; biocombustibles ; bougies parfumées ; bougies ; bougies pour veilleuses ; bougies flottantes ; bougies en boîte ; bougies de table ; bougies pour arbres de Noël ; chandelles ; bougies pour chauffe-plats ; torches (bougies) ; cire d'abeille ; illuminations de Noël (bougies) ; mèches pour lampes, bougies ou lampes à huiles ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; boîtes en métaux communs ; boîtes de rangement en métal ; corbeilles, coffres, cages, paniers et récipients métalliques ; casiers métalliques à bouteilles ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) décoratives en métaux communs ; décorations en métaux communs pour les murs ; plaques métalliques ; cloches métalliques ; clochettes ; carillons de porte non électriques ; heurtoirs ; distributeurs métalliques de serviettes en papier, de papier hygiénique ou de papier essuie-tout ; crochets métalliques pour serviettes ou pour tasses ; patères métalliques et crochets de portemanteaux métalliques ; décrottoirs à chaussures en métal ; cimaises en métal ; porte-clefs métalliques ; supports métalliques pour tringles à rideaux ; suspensions métalliques pour plantes ; garde-mangers métalliques ; huches métalliques ; girouettes ; blocs-portes métalliques ; boutons (poignées) en métal ; échelles et escabeaux métalliques ; étagères métalliques de rangement (structures) ; lettres et chiffres en métaux communs pour la décoration ; bouchons en métal ; serres métalliques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; ciseaux ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; outils à main actionnés manuellement pour la cuisine ; tondeuses à main ; instruments de préparation des aliments ; instruments pour entretenir le feu ; pinces pour barbecue ; ménagères ; outils de manucure et de pédicure ; pulvérisateurs à main ; décapsuleurs ; vaisselle jetable en matières plastiques (couverts) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sabliers ; minuteurs de cuisine ; balances de cuisines ; thermomètres ; aimants décoratifs (magnets) ; lanternes magiques ; lanternes à signaux ; coques de protection et étui pour téléphone et ordinateur ; tapis de souris ; loupes (optiques) ; application pour téléphone portable et tablettes numériques dans le domaine de la décoration et de l'ameublement d'intérieur ; logiciel d'application informatique téléchargeable dans le domaine de la décoration et de l'ameublement d'intérieur. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampadaires, lampes et luminaires ; appareils d'éclairage à LED ; éclairage de jardin ; éclairage d'ambiance ; ensembles d'éclairage décoratifs ; verres et globes de lampes ; guirlandes de lumière colorée ; guirlandes électriques pour sapins de Noël ; guirlandes lumineuses ; illuminations de Noël autres que bougies ; flambeaux ; lampes de poche ; bougies électriques ; lampions ; lanternes ; lanternes d'éclairage ; lanternes japonaises en papier ; abat-jours ; porte abat-jours ; lustres ; fontaine à eau décoratives ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; diffuseurs électriques de parfum d'intérieur ou de désodorisants ; ventilateurs ; équipements de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; glacières ; grille-pain ; grandes-tasses (mugs) chauffées électriquement ; sèche-serviettes ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillotes ; braseros ; brûleurs ; chauffe-plats ; chaufferettes ; coussins chauffants ; sièges de WC ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médaille ; coffrets à bijoux et coffrets à montres ; breloques pour porte-clefs ; horloges ; pendules (horlogerie) ; pendulettes ; porte-clés et chaînettes pour clés ; radioréveils ; statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou de pierre semi-précieuses ou en imitation de ceux-ci ; objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses ou en imitation de ceux-ci ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; tampons encreurs ; clichés ; papier ; papier lumineux décoratifs ; papier d'emballages-cadeaux ; articles décoratifs en papier et carton ; objets d'art et figurines en papier et en carton ; lettres et chiffres autocollant décoratifs ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes à crayons, à papier ; boîtes cadeaux ; boîtes à chapeaux en carton ; paniers de bureau pour accessoires de bureau ; organiseurs de bureau ; sous-mains ; affiches ; albums ; albums-photos ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serre-livres ; presse-papiers ; corbeille à papier ; supports pour photographies ; instruments d'écriture ; plateaux porte-stylos ; plumiers ; pochettes de classement ; panneaux aide-mémoire ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; posters encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; tableaux magnétiques ; tableaux noirs ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier ou carton ; dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton ; porte noms de table ; cache pot en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; patrons pour la couture. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; boîtes en cuir ; boîtes de voyage à chapeaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bagages et sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; cannes-sièges ; cartables ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coffrets de maquillage ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; étuis à clés ; étiquettes de voyage ; mallettes ; pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels ; porte-cartes ; sacoches ; revêtements de meubles en cuir ; trousses à maquillage ; trousses de toilette ; valises à roulettes ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; objets d'art en pierre, béton ou en marbre ; statues et figurines (statuettes) en pierre, béton ou en marbre ; objets de décoration en pierre, béton ou marbre ; serres non métalliques transportables ; abris non métalliques ; abris de jardin en bois ; cabanes transportables non métalliques ; caillebotis non métalliques ; fresques ; frises ; ornements de jardin en pierre ; piédestaux non métalliques ; tonnelles non métalliques ; vestiaires (structures) en matériaux non métalliques ; volières (constructions) non métalliques ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art et de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; portants pour vêtements ; patères non métalliques pour vêtements et chapeaux ; porte-chapeaux ; porte-serviettes (meubles) ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; boîtes en matières plastiques ; porte-pots ; piedestaux pour pots à fleurs ; porte-revues ; porte-livres ; porte-parapluie ; paravents (meubles) ; bouton de porte ; coffres (meubles) ; caisses et coffres à jouets ; distributeur et dérouleurs muraux non métalliques de torchons et serviettes ; tringles à rideaux ; crochets et anneaux de rideaux ; bustes et mannequins pour tailleur ; mobiles décoratifs ; housses à vêtements ; accessoires intérieurs pour armoires ; bars (meubles) ; barrières de lits ; têtes de lits ; tableaux d'affichage ; rideaux de perles ou de bambou ; paniers non métalliques ; meubles d'intérieurs, de bureau et de jardin ; meubles d'extérieur ; lutrins de cuisine ; jardinières (meubles) ; lits, matelas, oreillers et coussins ; logements et lits pour animaux ; décorations de fête en matières plastiques ; dévidoirs non métalliques ; cadres d'affichage et de miroirs ; cadres pour photos ou images ; coussins de chaise ; crochets à rideaux ; boîtes de rangement ; échelles non métalliques ; corbeilles non métalliques ; casiers à bouteille ; couffins ; boîtes aux lettres en bois ; escabeaux non métalliques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art et de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; aquariums d'appartement ; brûle parfum ; vaporisateur de parfum ; diffuseurs de parfum ; photophores ; chandeliers ; bougeoirs ; porte-bougies ; pots de fleurs ; caches pots non en papier ; soucoupes de pots de fleurs ; vases ; récipients à pot pourris ; plateaux de service ; porte bouteille ; boîtes à biscuits, à pain ; boîtes à thé ; boîtes et bocaux en verre pour la cuisine ; bonbonnières ; cloches à gâteaux et à fromages ; récipients pour la cuisine ; bâtonnets à cocktail ; mélangeurs manuels (shaker à cocktail) ; seaux à glace ; bacs à glaçons ; pots et bouteilles isothermes ; boules à thés ; étagères et supports à épices ; moulins à poivre actionnés manuellement ; moules pour la cuisine ; dessous de plats (ustensiles de table), de bouteilles et de verres non en papier et carton ; planches à découper ; égouttoirs ; distributeur de savon, de papier ou de serviettes ; cages à oiseaux ; mangeoires ; arrosoirs ; pots à compost ; bacs à compost à usage ménager ; porte et ronds de serviettes ; porte-carte de menus ; porte-savons ; porte-rouleaux de papier ménager ; paniers de pique-nique équipés avec vaisselle ; gants de cuisine ; maniques ; appareils pour parfumer l'air ; anneaux et barres porte-serviettes ; articles de nettoyage ; batteries de cuisine ; bocaux ; blocs de couteaux ; bouteilles, bonbonnes, gourdes ; carafes et vases ; chausse-pieds et tire-bottes ; dessous de plats ; dessous de pots pour plantes ; gobelets et vaisselle en carton ; flacons vaporisateurs vides ; flacons ; coupes ; verrerie à usage domestique ; vitraux décoratifs ; verres, récipients pour liquides et accessoires de bar ; grils non électriques ; machines à pâtes manuelles ; cafetières non électriques ; théières ; shakers ; nichoirs pour oiseaux ; paniers à linge ; pinces à linge ; pinces à nappe ; planches à repasser ; plateaux à usage domestique ; plats pour four ; porte-couteaux ; pots ; poteries ; ustensiles de cuisson ; torchons de nettoyage ; range-couverts ; sacs isothermes ; tirelires ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salles de bain ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; auvents ; bannes et bâches ; tentes ; brise-vent (écrans) ; cordes à linge ; filets et voiles d'ombrage ; hamacs ; pare-soleil d'extérieur en matières textiles ; sacs à linge ; sacs de lavage pour le linge ; sacs de rangement ; sacs en tissu pour cadeaux ; sacs en tissu à mailles plastifié pour la culture de plantes et d'arbres ; tapis de sol en vinyle ; stores d'extérieur en matières textiles ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit et couvertures ; couettes ; cache-sommiers ; alèses ; ciels de berceaux ; couvre-lits ; draps-housses ; embrasses en matières textiles ; articles textiles de maison ; articles textiles d'ameublement ; étiquettes en matière textile ; housses de protection pour meubles ; linge de maison ; linge de table non en papier ; chemins de table ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; boîtes en tissus ; rideaux et voilages (rideaux) ; portières (rideaux) ; rideaux de douche ; housses pour coussins ; housses de matelas ; jetés en matières textiles ; linge de cuisine ; mouchoirs ; tentures murales ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements ; chemises de nuit ; pyjamas ; peignoirs ; robes de chambre ; dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; plantes et arbres artificiels (autres que sapins de Noël) ; topiaires artificielles ; couronnes de fleurs artificielles ; couronnes de Noël artificielles ; fruits et légumes artificiels ; guirlandes artificielles ; cordelières (cordons) ; dés à coudre ; kits de couture ; kits de broderie au point de croix ; paniers à couture ; perles autres que pour la confection de bijoux ; plumes et rubans décoratifs ; rubans pour l'emballage de cadeaux ; tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis de sol pour automobiles ; gazon artificiel ; toile cirée ; sous-tapis ; tapis de bain ; tapis de baignoire en caoutchouc ; jeux ; jouets ; décorations et ornements pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; décorations de fête ; jouets en bois ; kits de jardinage (jouets) ; mobiles (jouets) ; plantes et fleurs séchées pour la décoration ; plantes et fleurs naturelles. Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papiers à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne notamment publication ayant pour thématique la décoration et l'aménagement intérieur ; micro-édition.

Etudes de projets techniques en matière de design et d'aménagement d'intérieurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de décoration intérieure et de conseils en la matière.